Faire l'assurance numérique
Reconnu par 3 Crore + Indiens
- Santé
-
Payez pendant que vous conduisez
Voiture - Vélo
Tierce personnela prime a changéà partir du 1er juin.Renouveler maintenant
- Commercial
-
Couvre COVID-19
Voyage - Plus
FAUXFAUX
ENTREZ VOTRE NUMÉRO DE VOITURE keyboard_arrow_right
VOUS NE CONNAISSEZ PAS VOTRE NUMÉRO DE VOITURE ? keyboard_arrow_right
renouveler la politique de chiffres keyboard_arrow_right
je suis d'accord avec le termes et conditions
{{(!carWheelerCtrl.registrationNumberCardShow || carWheelerCtrl.localStorageValues.vehicle.isVehicleNew) ? 'Je connais mon Reg num' : 'Vous n'avez pas de Reg num ?'}} keyboard_arrow_right
C'est une toute nouvelle voiture keyboard_arrow_right
renouveler la politique de chiffres keyboard_arrow_right
je suis d'accord avec le termes et conditions
Termes et conditions
FAUX FAUX
Entrez un numéro d'enregistrement valide
VOUS NE CONNAISSEZ PAS LE NUMÉRO D'ENREGISTREMENT ? keyboard_arrow_right
JE CONNAIS MON NUMÉRO D'INSCRIPTION keyboard_arrow_right
C'EST UN NOUVEAU VÉLO keyboard_arrow_right
RENOUVELER LA POLITIQUE NUMÉRIQUE keyboard_arrow_right
je suis d'accord avec le termes et conditions
Continuez avec {{bikeCtrl.lastVisitedData.lastVisitedUrl.indexOf('DigitPaymentGateway/payments') !== -1 ? 'achèvement du paiement' : 'choix précédent'}}
{{bikeCtrl.lastVisitedData.vehicle.makeModel | toTitleCase}} {{bikeCtrl.lastVisitedData.vehicle.variant ? (bikeCtrl.lastVisitedData.vehicle.variant|toTitleCase) : (bikeCtrl.lastVisitedData.vehicleCharacteristics.vehicleType | toTitleCase)}}
{{bikeCtrl.lastVisitedData.vehicle.licensePlateNumber}}
{{bikeCtrl.selectedPlanDisplay[bikeCtrl.lastVisitedData.dropOffSelectedPlan ? bikeCtrl.lastVisitedData.dropOffSelectedPlan : bikeCtrl.lastVisitedData.selectedPlan]}}
-
₹{{((bikeCtrl.lastVisitedData.dropOffSelectedPlan ? bikeCtrl.lastVisitedData.dropOffGrossPremium:bikeCtrl.lastVisitedData.chosePlan.grossPremium) .replace('INR ','')).split('.')[0] | rupeeFormatWithComma}}(TPS de 18 % comprise)
keyboard_arrow_right
C'EST UN NOUVEAU VÉLO keyboard_arrow_right
RENOUVELER LA POLITIQUE NUMÉRIQUE keyboard_arrow_right
je suis d'accord avec le termes et conditions
Continuez avec {{twoWheelerCtrl.lastVisitedData.lastVisitedUrl.indexOf('DigitPaymentGateway/payments') !== -1 ? 'achèvement du paiement' : 'choix précédent'}}
{{twoWheelerCtrl.lastVisitedData.vehicle.make |toTitleCase}} {{twoWheelerCtrl.lastVisitedData.vehicle.model | toTitleCase}} {{twoWheelerCtrl.lastVisitedData.vehicle.variant ? (twoWheelerCtrl.lastVisitedData.vehicle.variant |toTitleCase):''}}
{{twoWheelerCtrl.lastVisitedData.vehicle.licensePlateNumber}}
{{twoWheelerCtrl.lastVisitedData.selectedPlan}}
-
₹{{((twoWheelerCtrl.lastVisitedData.quickQuoteResponse.plans[twoWheelerCtrl.lastVisitedData.selectedPlan].resposeBody.grossPremium) .replace('INR ', '')).split('.')[0] | rupeeFormatWithComma}}(TPS de 18 % comprise)
{{geography.name}}
Pays populaires(Vous pouvez en sélectionner plusieurs)
FAIT
Veuillez sélectionner la géographie
je suis d'accord avec le termes et conditions
Comme l'exigent les autorités espagnoles, votre assurance voyage doit être prolongée de 15 jours après la fin de votre voyage.
Nous prolongerons votre période de couverture en conséquence.
Porter ma police existante
je suis d'accord avec le termes et conditions
Vous pouvez sélectionner plusieurs membres
-
-+ Maxenfants
(s)
ENTREZ VOTRE NUMÉRO D'INSCRIPTION keyboard_arrow_right
JE NE CONNAIS PAS VOTRE NUMÉRO D'INSCRIPTION keyboard_arrow_right
ou renouveler la politique de chiffres keyboard_arrow_right
je suis d'accord avec le termes et conditions
Termes et conditions
Termes et conditions
Obtenir un passeport indien est un processus sans tracas si vous avez la bonne liste de contrôle des documents. Les candidats peuvent postuler via le site en lignePasseport Votre portail, téléchargez des documents et suivez le processus suivant pour bénéficier du passeport.
Par conséquent, nous avons répertorié les documents requis pour un passeport indien selon différents critères de demande tels que frais, réémission, adulte, mineur, etc.
Documents requis pour la nouvelle demande de passeport des adultes et des mineurs
Voici un détail indiquant quels documents sont nécessaires pour une nouvelle demande de passeport d'adulte et de mineur -
| Documents requis | Adultes | Mineurs |
| Preuve d'identité | L'un des documents mentionnés - carte Aadhaar, carte d'électeur, carte PAN, permis de conduire | Carte Aadhaar, copie du passeport du parent attestée par lui ou par lui-même |
| Preuve d'adresse | L'un des documents mentionnés - carte Aadhaar, carte d'électeur, carte PAN, permis de conduire, facture d'électricité, facture de services publics, contrat de location, facture de services publics, facture de téléphone fixe, facture de téléphone portable, preuve de connexion au gaz, livret de gestion d'un compte bancaire, un certificat de l'employeur sur le papier à en-tête de l'entreprise (devrait être une entreprise réputée) | Preuve d'adresse actuelle des parents, y compris livret de gestion d'un compte bancaire, facture d'électricité, facture de services publics, contrat de location, facture de services publics, facture de téléphone fixe, facture de téléphone portable, preuve de connexion au gaz |
| Preuve d'âge | L'un des documents mentionnés - Acte de naissance délivré par la municipalité, déclaration donnée par tout orphelinat sur papier à en-tête officiel confirmant la date de naissance du demandeur, certificat de fin d'études, cautionnement délivré par la compagnie d'assurance-vie publique où la date de naissance de le preneur d'assurance est mentionné | Acte de naissance délivré par la municipalité, déclaration donnée par tout orphelinat sur papier à en-tête officiel confirmant la date de naissance du demandeur, certificat de fin d'études, feuille de notes du secondaire ou du secondaire supérieur, cautionnement délivré par la compagnie d'assurance-vie publique où la date de la naissance du preneur d'assurance est mentionnée |
| Autres documents | Ordonnance d'imposition sur le revenu, certificat d'études, copie du passeport du conjoint (première et dernière page du passeport où le nom du demandeur en tant que conjoint est mentionné) | CE |
En règle générale, aucun document scolaire n'est requis pour la demande ou la réémission d'un passeport.
Documents requis pour la réémission du passeport
Les documents suivants sont les documents de demande de passeport obligatoires pour la réémission -
- Photocopie auto-attestée de la première et des deux dernières pages de l'ancien passeport
- Pages ECR et non-ECR
- Page de prolongation de validité
- Page d'observation
- AC ou lettre d'avis préalable
- Ancien passeport original.
Les documents requis pour la réémission du passeport dans le cas de mineurs sont les mêmes que pour les adultes ; cependant, les documents peuvent être attestés par les parents.
Outre les documents obligatoires de réémission du passeport, certains autres documents sont également nécessaires pour des cas spécifiques de demande de réémission. Ce sont les suivants -
| Raison de la réédition | Documents requis |
| Augmenter le passeport à courte durée de validité | Documents qui ont éliminé la cause du passeport à courte durée de validité |
| Passeport perdu ou volé | Preuve de date de naissance, preuve d'adresse, rapport de police original concernant la perte du passeport, affidavit indiquant où et comment le passeport a été perdu ou endommagé, NOC ou lettre d'avertissement préalable |
| Passeport endommagé avec nom lisible, numéro de passeport et photographies | Preuve DOB, un affidavit indiquant où et comment le passeport a été perdu ou endommagé |
| Changement d'apparence | Une photographie récente du demandeur montrant l'apparence actuelle |
| Changement de nom | Nouvelle preuve d'identité et certificat de changement de nom, notification de gadget concernant le changement de nom |
| Changement de date de naissance | Nouvelle preuve DOB |
| Changement d'adresse | Preuve d'adresse actuelle |
| Suppression d'ECR | Preuve de toutes les catégories non ECR |
| Changement de lieu de naissance (impliquant l'état ou le pays) | Preuve de lieu de naissance, affidavit indiquant la raison du changement de lieu de naissance, ordonnance d'un magistrat de première classe ou d'un magistrat de sous-division si la date de naissance varie de plus de 2 ans, ou implique un État ou un pays, certificat de citoyenneté certifié MHA. |
| Changement de lieu de naissance (n'impliquant pas l'état ou le pays | Preuve de lieu de naissance, affidavit indiquant la raison du changement de lieu de naissance |
| Changement de sexe | Affidavit de changement de sexe, certificat de réussite du changement de sexe de l'hôpital où le demandeur a subi une opération de changement de sexe |
| Changement de nom du parent | Passeport du parent dont le nom doit être inclus, livret de service ou documents de propriété prouvant que les parents ont changé le nom, si le parent est décédé, la preuve est nécessaire pour montrer qu'ils ont changé le nom a été fait de son vivant |
Les documents requis pour demander un passeport ou obtenir une nouvelle délivrance selon des critères spécifiques sont mentionnés sur lesite Internetdu Passeport Seva. Outre les détails mentionnés ci-dessus, les candidats doivent vérifier le portail avant de télécharger pour éviter tout rejet.
Quels documents sont requis pour un rendez-vous de passeport ?
Lors de leur visite au bureau Passport Seva Kendra, les candidats doivent être munis d'une copie papier attestée par eux-mêmes de tous les documents requis pour le rendez-vous de passeport. Parallèlement à cela, les documents suivants sont nécessaires -
- Numéro ARN de la demande.
- Reçu de paiement pour la demande et le rendez-vous pour le passeport.
- Imprimez la page de confirmation de rendez-vous.
Que faire si les documents requis au bureau des passeports ne sont pas disponibles ?
Les documents requis pour un nouveau passeport ou des réémissions doivent obligatoirement être soumis. Il existe plusieurs options dans chaque catégorie de documents nécessaires. Le demandeur doit fournir au moins un document dans chaque catégorie.
La soumission des documents nécessaires requis pour le passeport indien lors de la demande rend l'ensemble du processus transparent. Les candidats doivent lire les instructions données sur lesite Internetdu passeport Seva avant de postuler.
Questions fréquemment posées
Un certificat d'études est-il obligatoire pour une demande de passeport?
Non, le certificat d'études n'est pas nécessaire en tant que documents de passeport frais. Il est juste requis comme preuve d'âge; cependant, on peut soumettre d'autres détails comme preuve d'âge comme le certificat de naissance, le cautionnement émis par la compagnie d'assurance-vie publique où la date de naissance du preneur d'assurance est mentionnée, etc.
Est-il nécessaire de soumettre tous les documents originaux pour la demande de passeport ?
Il est nécessaire d'apporter tous les documents originaux au PSK. Cependant, les documents originaux sont retournés au demandeur. Selon la liste des documents requis pour un passeport, des copies électroniques sont nécessaires pour télécharger avec la demande.
Quelqu'un d'autre peut-il soumettre des documents à PSK pour une demande de passeport au nom du demandeur ?
Non, le demandeur doit être présent physiquement pour un rendez-vous et soumettre des documents pour la demande de passeport. Personne d'autre ne peut le soumettre au nom du demandeur.
FAQs
Quels sont les 3 critères pour déterminer qui est autochtone ? ›
- Origine ethnique (y compris les ascendances autochtones);
- Identité autochtone;
- Indien inscrits ou Indien des traités;
- Membre d'une bande indienne ou Première nation.
Les demandeurs qui ont été adoptés légalement ou selon les coutumes autochtones alors qu'ils étaient encore mineurs par des parents inscrits ou ayant le droit de l'être peuvent avoir le droit d'être inscrit.
Comment obtenir son statut d'Indien ? ›- Sources fiables pour les demandes d'inscription et cartes de statut. ...
- Étape 1 : Procurez-vous le formulaire de demande. ...
- Étape 2 : Trouvez un répondant, si nécessaire. ...
- Étape 3 : Remplissez le formulaire de demande. ...
- Étape 4 : Signez et datez le formulaire de demande.
Un « Indien » signifie : toute personne de sexe masculin et de sang indien, réputée appartenir à une bande particulière; tout enfant d'une telle personne; toute femme qui est ou a été légalement mariée à une telle personne.
Est-ce que les autochtones paient des impôts ? ›Les peuples autochtones sont assujettis aux mêmes règles fiscales que les autres résidents canadiens, sauf si leur revenu est admissible à l'exonération fiscale en vertu de l'article 87 de la Loi sur les Indiens.
Quels sont les droits des autochtones ? ›Que sont les droits ancestraux
les titres ancestraux ou les droits de propriété de terres; le droit d'occuper et d'utiliser des terres et des ressources, comme le droit de chasse ou de pêche; les droits relatifs à l'autonomie gouvernementale; les droits sociaux et culturels.
- l'éducation;
- l'exemption fiscale, dans des situations particulières;
- les services de santé non assurés.
Pas de double nationalité
Le Pandit considère que l'identité indienne doit prendre appui sur l'État-nation. Il ne peut y avoir de double nationalité selon la Constitution indienne. Pour la diaspora, le message est alors limpide : «vous devez fidélité à vos pays d'adoption, qui sont vos patries».
Une exemption d'impôt et de taxe sur les biens des Indiens qui se trouvent dans une réserve était déjà en vigueur avant la Confédération. La Cour suprême du Canada a déclaré que cette exemption visait à protéger les terres et les biens situés dans les réserves.
Qui est considéré comme autochtone ? ›Le terme « Autochtones » désigne les premiers peuples d'Amérique du Nord et leurs descendants. La Constitution canadienne reconnaît 3 groupes de peuples autochtones : les Indiens (plus souvent appelés les « Premières Nations »), les Inuit et les Métis.
Qu'est-ce qu'un Indien inscrit ? ›
Le terme Indien inscrit désigne les personnes qui sont inscrites en vertu de la Loi sur les Indiens du Canada. Les Indiens des traités sont des personnes appartenant à une Première Nation ou à une bande indienne ayant signé un traité avec la Couronne.
Comment savoir si je suis amérindienne ? ›(A) Si votre ancêtre amérindien est en lignée directe des mères, à savoir en matrilignage (lignage aussi désigné par descendance utérine), un test portant sur votre ADN mitochondrial (ADN-mt) est tout indiqué et sera en mesure de vérifier que votre matriarche était bien une amérindienne.
Comment s'appelle la femme de l'Indien ? ›SQUAW, subst. fém. Femme d'un Indien en Amérique du Nord; femme indienne.
Qui paie la dote chez les Indiens ? ›On parle plus volontiers de « cadeau », et l'on offre, selon le rang social, un réfrigérateur ou l'inscription à une université prestigieuse au jeune marié. Le paiement de la dot, qui incombe en grande majorité à la famille de l'épouse, enferme la femme dans un système patriarcal.
Qu'est-ce qu'un Indien non inscrit ? ›Le terme « Indien non inscrit » s'applique habituellement aux personnes qui se déclarent Indiens mais qui ne sont pas admissibles à l'inscription au Registre des Indiens en vertu de la Loi sur les Indiens . Il peut s'agir, entre autres, de membres d'une Première nation.
Comment travailler avec les Autochtones ? ›Utiliser des expressions familières dans vos communications avec les membres de la collectivité autochtone. Utiliser des termes gouvernementaux, comme « intervenants », pour décrire votre relation avec les membres de la collectivité autochtone. Leur dire que vous avez un calendrier et qu'ils doivent s'y plier.
Pourquoi les Autochtones vivent dans des réserves ? ›À l'origine, les réserves étaient censées permettre aux Premières Nations de pratiquer l'agriculture et de recevoir une éducation, mais beaucoup d'entre elles ont été créées dans des régions isolées.
Quel pays ne paye pas de taxe ? ›Un impôt sur le revenu inexistant. Les pays exonérés les plus proches de nous sont Andorre et la Principauté de Monaco. En effet, les monégasques ne sont pas imposables sur leurs revenus « mais le coût de la vie suppose de disposer de moyens confortables pour choisir d'y résider.
Quand est-ce que le dernier pensionnat indien à ferme ? ›Le dernier pensionnat indien a fermé ses portes en 1996. (Grollier Hall, qui a fermé en 1997, n'était pas un pensionnat indien régi par l'État durant cette année.)
Comment se réconcilier avec les autochtones ? ›Avancer sur la voie commune de la réconciliation avec les peuples autochtones au Canada ne consiste pas seulement à redresser les torts du passé. Il faut aussi écouter les peuples autochtones, apprendre d'eux et travailler avec eux pour construire un avenir meilleur.
Comment s'habillent les autochtones ? ›
La plupart des vêtements traditionnels étaient fait de peau d'orignal et de chevreuil. Les vêtements les plus communs étant la tunique, le pagne, les jambières et les mocassins. En hiver, la fourrure d'ours était très utilisée, spécialement pour les capes.
Quel est l'aliment essentiel des autochtones ? ›Les aliments traditionnels comprennent entre autres le caribou, la baleine, le phoque, le canard, l'omble chevalier, les crustacés et les petits fruits, parmi d'autres.
Quelle est la Loi sur les Indiens ? ›La Loi sur les Indiens vise à homogénéiser une grande population à l'origine variée et à assimiler ses membres dans la société non autochtone. Elle interdit aux membres et aux communautés des Premières Nations d'exprimer leur identité par des activités liées à leur culture ou à la gouvernance.
Quelle est la différence entre les hindous et les Indiens ? ›Différence entre indien et hindou. Le mot hindou renvoie à la religion hindouiste, et le mot indien à l'Inde. Le nom hindi désigne quant à lui une des langues parlées en Inde.
Comment se marier avec une Indienne ? ›Pour que l'union entre les deux soit officielle, le père offre sa fille à son futur époux. Pour ce faire, il verse symboliquement de l'eau sur leurs mains enlacées. Pour sceller le mariage, le couple doit tourner sept fois autour d'un feu considéré comme un témoin sacré.
Quelle est la nationalité de Indian ? ›Un droit du sang permet également de définir la nationalité indienne : toute personne née, après la Constitution, hors d'Inde mais d'un père lui-même Indien lors de sa propre naissance, est considérée comme indienne.
Pourquoi la Loi sur les Indiens ? ›La Loi sur les Indiens a été créée en 1876. Une nouvelle version de cette loi a été adoptée en 1951. Depuis, la Loi sur les Indiens a été modifiée plusieurs fois. L'objectif principal de cette loi était de forcer les peuples des Premières Nations à abandonner leur culture et à adopter un style de vie euro-canadien.
Quel est le document qui confirme le titre autochtone sur les terres non cédées de l'Amérique du Nord britannique ? ›Le traité de Selkirk est le premier traité passé avec les Autochtones de l'ouest du Canada conformément aux termes de la Proclamation royale de 1763. Il marque donc également le début de la relation officielle entre les peuples autochtones de l'Ouest et la Couronne.
Quel est le contraire d'autochtone ? ›Contraire : étranger, immigrant, immigré.
Quels sont les indigènes ? › indigène
Originaire du pays où il vit. 2. Qui était implanté dans un pays avant la colonisation (par opposition aux populations d'origine européenne).
Comment on appelle un prince indien ? ›
MAHARA(D)JAH,(MAHARAJAH, MAHARADJAH) subst. masc. Titre donné, dans l'Inde, aux rois et aux empereurs puis aux princes feudataires.
Pourquoi on dit en file indienne ? ›Elle fait référence à une stratégie que les tribus indiennes avaient l'habitude d'utiliser lors des conflits. Pour faire preuve d'un maximum de discrétion, les guerriers marchaient l'un derrière l'autre, en utilisant les traces de leur prédécesseur, ce qui leur permettait de ne laisser qu'une seule paire d'empreintes.
Comment s'appelle la tenue d'un indien ? ›Les vêtements indiens traditionnels pour les femmes du nord et de l'est sont les saris portés avec des hauts choli, une longue jupe appelée lehenga portée avec un choli et un foulard dupatta pour créer un ensemble appelé gagra choli, ou alors des costumes salwar kameez, tandis que de nombreuses femmes du sud de l'Inde ...
Où vivent les Indiens aux USA ? ›Les réserves les plus étendues se trouvent à l'ouest du Mississippi, essentiellement dans les États du Nouveau-Mexique et d'Arizona, et occupent les terres qui furent d'abord réservées par traité ou « cédées » du domaine public. Il existe peu de réserves en Californie.
Pourquoi on appelait les Indiens peau rouge ? ›Peau-rouge est un terme utilisé par le passé pour désigner les Amérindiens aux États-Unis et les Premières nations au Canada. Ayant subi une péjoration au cours du XIX e siècle et au XX e siècle, le terme est en désuétude.
Comment las Casas défend les Indiens ? ›La défense des Indiens (toujours Las Casas)
Et comme tous ces hommes qui vinrent de Castille étaient gens insoucieux de leur âme, assoiffés de richesses et possédés des plus viles passions, ils mirent tant de diligence à détruire ces pays qu'aucune plume, certes, ni même aucune langue ne suffirait à en faire relation.
« Sqw » désigne le féminin chez les êtres humains ou chez les animaux.
Pourquoi tous les Indiens s'appelle Singh ? ›Le nom Singh est un deuxième nom servant à indiquer que son porteur est une personne de sexe masculin et de religion sikh (ibid.) Le nom Kaur sert par contre à indiquer que son porteur est une personne de sexe féminin et de religion sikh (ibid.).
Comment s'appelle le point rouge sur le front des indiennes ? ›Le tikka, teeka ou teekka est une marque portée sur le front par certains hindous. Les hindous, hommes ou femmes, portent parfois une marque sur le front, un point, un trait ou des lignes de couleur rouge, noire, ou gris cendre. On appelle aussi ces marques des tilakas et des tilaks dans le vishnouisme.
Pourquoi c'est la femme qui paye la dote en Inde ? ›La dot est une pratique encore largement répandue en Inde. Cette tradition hindouiste consistait à l'origine à sceller un mariage par l'attribution par la famille de la mariée de bijoux, d'argent, d'or ou d'un terrain à la famille du futur époux.
Quelle est la valeur de la dote ? ›
Le montant de la dot est fixé, il ne faut pas que ça soit en dessous. La limite de montant est de ¼ de dinar. Aujourd'hui, un dinar représente 60% d'une pièce d'or (djiné en arabe). Si aujourd'hui une pièce d'or au Tchad qui coûte 260 000 francs CFA par exemple, on fait le calcul : 260 000x60/100=156 000 FCFA.
Pourquoi la femme paye la dote ? ›Fonction. La dot traditionnelle incombait intégralement à la famille de la mariée et avait pour vocation de constituer une « mise de départ » pour le patrimoine du couple. Elle visait à aider le couple à démarrer sa vie commune.
Comment prouver autochtone ? ›Comment prouver que vous êtes inscrit
Vous pouvez utiliser n'importe lequel de ces documents comme preuve d'inscription : Certificat sécurisé de statut d'Indien; Certificat de statut d'Indien; document de confirmation temporaire de l'inscription.
(A) Si votre ancêtre amérindien est en lignée directe des mères, à savoir en matrilignage (lignage aussi désigné par descendance utérine), un test portant sur votre ADN mitochondrial (ADN-mt) est tout indiqué et sera en mesure de vérifier que votre matriarche était bien une amérindienne.
Quels sont les trois éléments au centre des pratiques traditionnelles autochtones ? ›La spiritualité autochtone est souvent étroitement liée à des activités axée sur la terre, comme la chasse, le piégeage et les pratiques de cultivation et de récolte.
Comment dire je t'aime en amérindien ? ›Prenez-lui les mains et dites-lui : Ya Pihi Irakema. C'est ainsi que les indiens Yanomami disent "Je t'aime".
Quelle est la religion des autochtones ? ›Il n'existe en soi pas de « religion autochtone » fondamentale et prépondérante. Les croyances spirituelles sont très diverses, tout comme les pratiques spirituelles des peuples autochtones vivant actuellement au Canada.
Est-ce que les autochtones ont une religion ? ›Les peuples autochtones peuvent ne pas qualifier leurs convictions spirituelles de religion, mais la jurisprudence a clairement établi que la spiritualité autochtone s'inscrivait dans la définition de la croyance, telle qu'envisagée par le Code.
Quel est le nom de l'acte qui a permis aux Indiens d'utiliser les terres agricoles ? ›Le Registre des terres cédées ou désignées (créé aux termes de l'article 55 de la Loi sur les Indiens ) sert à consigner les détails relatifs à toute opération touchant les terres qui appartiennent entièrement à une bande et qui sont cédées à titre absolu ou désignées en application de la Loi sur les Indiens .